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RPI : regroupement pédagogique intercommunal
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LE MOT DU MAIRE

photo-alain-baboin-maire.jpg

Après une année de travail, les responsables de la Commission Culture et Loisirs ont créé un journal comprenant à la fois les informations sur la vie municipale, des renseignements pratiques, la présentation des associations et même l'histoire de Claveyson. Voici donc le premier numéro de la revue «Le Claveysonnais ».

Pour cette année 2002, vous avez pu constater les réalisations de la municipalité, car les travaux de mise en séparatif des réseaux, eaux usées et eaux pluviales ont occasionné gêne et nuisances surtout pour les habitants du village, et les commerçants. Je vous remercie d'avoir été patients et compréhensifs. La 1ère partie des travaux doit être terminée à la fin de l'année. La 2ème partie concernant la route de Châteauneuf sera réalisée en 2003.

Au cours de l'année scolaire nous avons du faire face à de nombreux problèmes concernant le RPI. Une mise au point était à faire pour les répartitions des charges avec les autres communes du RPI.

Depuis septembre une 3ème classe est ouverte à Claveyson, l'école accueille donc 75 enfants.

La cour n'est donc plus assez grande ! L'extension et l'aménagement sont prévus avec les terrains attenants acquis à Mme ANDRIEU, et en cours d'acquisition à Mme VIVION. En plus de la cour de l'école, un parking et un terrain herbeux pour des activités de plein air seront réalisés.

Notre village s'agrandit avec les constructions du lotissement qui se terminent. Voirie et éclairage public sont terminés et rendent le lotissement agréable. De nouvelles familles se sont également installées dans notre commune, je souhaite la bienvenue à tous ces nouveaux Claveysonnais.

Je vous laisse donc découvrir « Le Claveysonnais ». Bonne lecture à tous et n'hésitez pas à nous faire part de vos impressions et suggestions pour le prochain numéro.

Alain BABOIN




ELECTRIFICATION

Nous avons demandé au S.D.E.D. (Syndicat Départemental Électricité de la Drôme) un devis estimatif pour terminer l'enfouissement des réseaux électriques, de l'éclairage Public, et du Réseau France Telecom dans le village.

Le Conseil Municipal étudiera ce projet au printemps 2003.


INTERCOMMUNALITÉ

Par arrêté du 12 Juillet 2002 le Préfet de la Drôme a fixé la liste des communes intéressées par la Communauté de communes de la Galaure : Châteauneuf de Galaure, Claveyson, Fay le Clos, La Motte de Galaure, Mureils, Ratières, St Avit, St Uze.

Les statuts de cette communauté de communes sont en cours d'élaboration.



RPI (REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL)

Patrick Mauchant Président du SIVU du RPI

Quand en 1984, les effectifs d'élèves diminuent au point de mettre en péril les écoles, Claveyson et La Motte-de-Galaure, rejoints par Fay-le-Clos, décident de créer un RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal). Le siège social est à Fay-le-Clos ; Le Bureau est constitué par deux délégués et un suppléant (élus de chacune des communes) qui nomment un Président.

Le RPI a pour but de gérer le fonctionnement de chaque école : transport scolaire, personnel, eau, chauffage, téléphone, électricité,...). Un minibus a été acheté pour la liaison Fay-le-Clos / La Motte-de-Galaure, la liaison Claveyson / La Motte-de-Galaure est assurée par un car. La cantine est située à La Motte-de-Galaure. Le budget du RPI était calculé au prorata des effectifs d'élèves de chacune des communes, alimenté par La Motte-de-Galaure et Claveyson (42.5% chacune) et par Fay-le-Clos (15%).

En 1996, le RPI prend le nom de SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) pour répondre à de nouvelles compétences, assurées jusque là par les communes.

Les effectifs ont augmenté différemment dans chaque commune et la répartition a du être modifiée. Finalement, un accord a été trouvé selon de trois paramètres affectés des paramètres suivants :

1. potentiel fiscal (20%)

2. nombre d'habitants (20%)

3. Nombre d'élèves (60%)

De plus, une équipe de travail s'attaque à une refonte en profondeur des statuts et compétences du SIVU.


SIRCTOM ORDURES MÉNAGÈRES

Thibault Lamotte

dessin-ordures-menageres.jpg

Comme tous les habitants des communes adhérentes au SIRCTOM (Syndicat Intercommunal Rhodanien de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) vous avez eu la désagréable surprise de voir que la participation était fiscalisée sur votre feuille d'impôts foncier bâti.

Jusqu'à présent le montant des ordures ménagères était payé en totalité sur le budget communal, ce qui représentait 35 063 € soit 230 000 F en 2001. En 2002 c'est un taux sur la base d'imposition de votre habitation ; ceci est très injuste, car cette méthode ne tient pas compte du nombre d'occupants de la maison, ni du volume d'ordures ménagères. Dans les années à venir il faudra trouver un moyen plus juste pour payer une réalité.

La réaction de nombreuses personnes a été : « On fait des efforts de tri de nos ordures, on les dépose dans les conteneurs, et en plus il faut payer. » Justement il est très important de trier, car ce que l'on trie (verres, cartons, plastiques, déchets végétaux, acier ...) a une valeur marchande ou une aide d'éco-emballages. Cependant il reste un coût par habitant de 4.81 € soit 31.55 F (transport et personnel affecté).

Tandis que nos sacs poubelles ont un coût de :

Mise en décharge : 9.32 € / habitant 61.14 F + Collecte :16.70€ / habitant 109.54 F + Location Bacs roulants 6.20E / habitant 40.68 F

Ces chiffres sont donc témoins : plus on va trier plus on va réduire le taux d'imposition en sachant que chaque commune a un budget indépendant au SIRCTOM, donc les efforts des Claveysonnais seront pour les Claveysonnais.

Nous vous remercions d'avoir bien adopté les bacs roulants, le temps de collecte est passé de 2,5 heures à 1 heure 3/4, ce qui a permis d'équilibrer avec la location des Bacs 4409 € soit 28 925 F. Les conseillers municipaux et les délégués du SIRCTOM, Thibault LAMOTTE et Philippe COUIX sont prêts à répondre à vos questions.

Nous tenons à votre disposition en mairie un guide de tri des ordures ménagères.


ASSAINISSEMENT

Henri James

dessin-assainissement.jpgLes travaux, débutés le 26 Août dernier, route de Châteauneuf, et réalisés par l'Entreprise BOISSET, se sont terminés le 22 Octobre sans de trop grosses difficultés.

Le 24 Octobre l'Entreprise CHAPON a pris le relais, place du village en direction de La Motte de Galaure. Il semblerait que cette partie soit plus dure à réaliser, le sol en marne dure demande l'emploi d'un matériel bruyant (Brise roche).

Nous nous excusons auprès des riverains et des commerçants pour le bruit et la gêne occasionnés par ces engins et pour les difficultés de circulation engendrés.

Merci de votre compréhension. Lorsque ces lignes paraîtront cette tranche de travaux touchera à sa fin.

Quant aux travaux de remplacement de la conduite d'eau potable du Syndicat des Eaux de la Valloire, ceux-ci devraient commencer début d'année 2003.


QUELQUES CHIFFRES

Route de Chateauneuf 1° Tronçon : 124 592,73 € TTC

Route de La Motte : 178 725,23 € TTC

Rue de l'église : 19 802,82 € TTC

Route de Chateauneuf 2° Tronçon : 252 272,31 € TTC réalisation courant 2003

soit un montant total de 575 393,11€ TTC

Pour ces travaux la commune bénéficie de subventions.

Eaux Usées :

Subvention Etat DGE : 30%

Subvention Conseil Général : 35%

Eaux Pluviales :

participation du département sur une partie des travaux au taux de 28%.


VOIRIE 2002

Rappel des travaux effectués par le groupement APPIA BOISSET :

VC n° 1 route vers maisons AILLON MAISONNEUVE

5

756.12

€ HT

VC n° 2 route de St Andéol divers reprises

3

059.10

€ HT

CR 53 Chemin vers Maison ALLEGRA « Le Petit Devès »

1

770.68

€ HT

VC n° 5 route Les Rives vers maison VOSSIER Jean Claude

11

072.88

€ HT

CR 33 Montalivet vers maison LEINS

274.40

€ HT

Lotissement Les Rives de Bion bordures et enrobé

16

032.74

€ HT

Diverses Fournitures : Gorrhe - Buses béton

1

706.28

€ HT

TOTAL

39

672.17

€ HT

Montant de la subvention F D A C (Fond Départemental Aide Aux Communes)


BUDGET PRÉVISIONNEL

FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Charges à caractère général

119581,22 €

Charges de personnel

92 715,00 €

Autres charges gestion courante

126 854,00 €

Charges financières

14 641,00 €

Charges exceptionnelles

610,00 €

Virement Section investissement

116 136,96 €

TOTAL

470 538,18 €

RECETTES

Produits des Services

5 564,00 €

Impôts et Taxes

145 541,00 €

Dotations et participations

116 487,00 €

Autres produits gestion courante

30 475,00

Produits financiers

10,00 €

Produits exceptionnels

4 867,00 €

Excédent reporté

167 594,18

TOTAL

470 538,18 €

INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Emprunts Rembt Capital

27 445,69 €

Dépenses Equipement

464 847,27 €

Déficit reporté

57 294,47 €

TOTAL

549 587,43 €

RECETTES

Subventions

190 323,00 €

Emprunts

185 833,00 €

Affectation

57 294,47 €

Prélèvement Fonctionnement

116 136,96

TOTAL

549 587,43 €

20

393.00

€ HT


L'ÉTAT CIVIL-ANNÉE 2002

NAISSANCES

- Enola BIANCHIN le 5 Janvier à Guilherand Granges

- Alizée AUGIER le 18 Janvier Romans

- Maxime PENEL le 24 Janvier à Romans

- Thibault LAFAURIE le 20 Mars à Tournon

- Morgan TRAVERSIER le 18 Avril à Tournon

- Camille BRUNO le 29 Avril à Guilherand Granges

- Bastien CHEVALIER le 19 Juin à Annonay

- Lorette DELHOMME le 16 Juillet à Romans

- Ugo MICHEL le 4 Août à Romans

- Guillaume REYNAUD le 11 Octobre à Tournon

- Pauline CROS le 31 Octobre à Tournon

MARIAGES

- Julien HENNEBERT et Nathalie GREVE le 9 Août

- Daniel BECT et Floriane VILLET le 24 Août

DECES

- Marie Zoé AUGER le 10 Janvier Montvalprés

- Marcel VOSSIER le 15 Janvier

- Marie FOUREL le 3 Février Montvalprés

- Marcel PEREZ le 12 Avril Montvalprés

- Paulette BOSC le 5 Juin Montvalprés

- André BUISSON le 26 Juin

- Charlotte PETIT le 1e Août Montvalprés

- Elise FOREST le 25 Août Montvalprés

- Berthe FRANCOIS le 11 Octobre Montvalprés

- Maria HERAUT le 4 Novembre Montvalprés



Date de création : 26/10/2006 · 22:28
Dernière modification : 10/01/2007 · 17:22
Catégorie : N°1
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