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2011 Conseil municipal - k 20 décembre

 Séance du 20 décembre 2011

Présents : Tous les membres sauf Excusés : C. Filliat - C. Morel.

Mr le Maire accueille Mme Joëlle Waquet et Mme Christine Cosmano-Prohaszka, qui présentent leur projet pour la création d'un atelier terre, poterie et modelage sous forme d'une Association loi 1901. Ce projet a pour but de développer et promouvoir l'expression artistique et artisanale de la terre, sous forme de cours, de stages et d'ateliers découvertes. Celles-ci présentent leurs besoins en locaux et le choix de la commune de Claveyson. Le Conseil Municipal étudiera la demande notamment le choix du local.

Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 29 novembre 2011.

Mr Frédéric de Flaugergues expose que le Comité Syndical du SIVOS de la Galaure par délibération du 14 décembre 2011 a décidé de modifier l'article 7 des statuts du SIVOS. Cette modification fait suite à un problème rencontré pour l'inscription d'un enfant d'une institutrice travaillant sur le RPI. Il présente la modification apportée (rajout de la phrase) : « Les enfants des enseignants pourront être accueillis dans celui-ci et ne seront pas inscrits sur les listes d'élèves servant de base de répartition pour les communes. »

Le Conseil par 12 voix Pour et 1 Abstention approuve la modification de l'article 7 des statuts du SIVOS de la Galaure.

Mr de Flaugergues présente le projet de l'association Amitié Nucetu pour un voyage en Roumanie pour 2 jeunes Claveysonnais. Il présente le budget prévisionnel de l'association pour ce dossier. Le Conseil à l'unanimité décide de verser une subvention de 330 Euros à l'association Amitié - Nucetu.

Mr Thierry Mercier expose que la commune est concernée par la mise en place du SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) pour gérer la nappe de la Molasse Miocène. Il présente la carte permettant de visualiser l'ensemble des communes qui pourraient composer le périmètre du SAGE.

Le Conseil après avoir pris connaissance du dossier approuve le périmètre du futur SAGE Molasse Miocène du Bas Dauphiné et alluvions de la Plaine de Valence.

Mr le Maire rappelle le dossier concernant les travaux pour assainir le mur du logement des écoles. Mr Rozier ne pouvant réaliser les travaux, un autre devis a été établi par « Aménagement Maçonnerie Rénovation » entreprise de Mours. Ce devis s'élève à 2 429,14 Euros TTC. Le Conseil donne son accord pour le choix de cette entreprise.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du courrier de Mr Christian Rozier pour la collecte des ordures ménagères, décide d'apporter une réponse motivant le choix et le but de l'implantation de ces conteneurs semi-enterrés.

A la demande des services de la Préfecture et de l'Association des Maires de la Drôme, le Conseil Municipal désigne Sébastien Chevrol comme correspondant à la sécurité routière pour la commune.

Mme Carine Fabre expose que des parents dont les enfants sont scolarisés à Saint-Donat souhaiteraient avoir un point de ramassage au village de Claveyson. Actuellement, ils doivent emmener leurs enfants au Pilon pour prendre le car. Sachant que treize enfants pourraient être scolarisés sur Saint-Donat ou Romans à la rentrée scolaire 2012/2013, le Conseil Municipal décide de demander au Conseil Général un arrêt de car à Claveyson pour la desserte Saint-Donat et Romans.


Date de création : 04/03/2013 · 17:07
Dernière modification : 04/03/2013 · 17:07
Catégorie : 2011 Conseil municipal
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