Texte à méditer :  STAT FORTIS IN ARDUIS ( Il se tient droit dans la difficulté )
   Ismidon de Claveyson, an 1050

Claveyson en Drôme

Fermer 0. Européennes 2009

Fermer 0.Régionales-2010

Fermer 1.Elections 2008

Fermer 1.Elections 2014

Fermer 2008 Conseil municipal

Fermer 2008 autour du galet

Fermer 2009 Conseil municipal

Fermer 2010 Conseil municipal

Fermer 2011 Conseil municipal

Fermer 2012 Conseil municipal

Fermer 2013 Conseil municipal

Fermer 2014 Conseil municipal

Fermer 2015 Conseil Municipal

Fermer 2016 Conseil Municipal

Fermer Aménagement village

Fermer Cimetières

Fermer Conscrits

Fermer Dessins

Fermer Découverte du village

Fermer Elections municipales

Fermer Evènements 2008

Fermer Evènements 2009

Fermer Evènements 2010

Fermer Inondations 2008

Fermer Patrimoine

Fermer Photos anciennes

Fermer Photos modernes

Fermer Plans et photos

Fermer Sentier de randonnée

Fermer Toponymes

Fermer Travaux

LE CLAVEYSONNAIS

Fermer Gazette n°1

Fermer N°1

Fermer N°2

Fermer N°3

Fermer N°4

Fermer N°5

Fermer N°6

Fermer N°7

Nature
Liens utiles
2010 Conseil municipal - e 25 mai

Séance du 25 mai 2010

 

Présents : tous les membres sauf

Excusée : C. Cheval a donné procuration à T. Lamotte

Absents : M. Bianchin, C. Morel

 

Le compte-rendu de la réunion du 27 avril 2010 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

Mr le Maire expose qu’il est nécessaire de réaliser une ligne de préfinancement pour mandater les travaux d’aménagement du village dans l’attente du versement des subventions et du FCTVA. Cette ligne de trésorerie serait de 150 000 € sur 24 mois.

Il présente les propositions faites par les différents établissements bancaires : CACE St Donat, CELDA, CASRA St Vallier. La proposition du CACE St Donat est la plus intéressante : le taux en vigueur est de 1,16% (T4M : 0,36% + marge 0,80%)

Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la ligne de préfinancement de 150 000 € sur une durée de 24 mois et autorise le Maire à signer le contrat avec le Crédit Agricole Centre Est.

 

Mr le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de régulariser l’emprise du chemin de Colonfort avant de faire des travaux sur celui-ci. Suite au document d’arpentage établi par le cabinet David, Mr Marius Soton doit céder les parcelles C652- C653-C656 et C660 à la commune pour une surface de 11a09ca. Mr Etienne Robert doit céder la parcelle C658 pour une surface de 54ca.

Les cessions se feront à l’euro symbolique, les actes notariés seront établis par Me Revol, notaire à Hauterives.

Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer les actes notariés avec les personnes concernées en l’étude de Me Revol à Hauterives.

 

Mr Thierry Mercier fait le compte-rendu de la réunion de la commission voirie pour le chemin de Grimaud. Le départ du chemin actuel n’est pas praticable, les propriétaires riverains empruntent un chemin privé. Il faut donc trouver une solution. La remise en état du départ du chemin actuel n’est pas possible, il faudrait faire l’acquisition de parcelles pour réaménager un autre chemin. Les propriétaires concernés seront contactés afin d’étudier cette proposition.

 

Mr le Maire fait le compte-rendu de la visite de l’architecte de SDH (Société Développement Habitat) pour le projet de l’ancienne cure. Il propose de réaliser 6 logements sur l’ensemble du terrain et de poursuivre les démarches administratives.

 

Mr le Maire fait le point sur les travaux d’aménagement du village et propose de mettre en lumière la fontaine réalisée sur la placette. Il invite le Conseil Municipal à se rendre sur place pour voir les différentes possibilités d’éclairage proposées par Mr J.P. Didier de Jaillans. Après les essais le Conseil Municipal délibère pour la mise en place de 2 ou 3 spots immergeables pour l’éclairage de la fontaine ainsi que pour la mise en lumière du clocher. Après avoir pris connaissance du coût des différentes propositions, le Conseil décide la mise en place de 3 spots pour la mise en lumière de la fontaine et 1 projecteur pour celle du clocher pour un coût HT de 5 500 €. (8 voix pour - 4 contre - 1 abstention)


Date de création : 29/06/2010 · 09:27
Dernière modification : 29/06/2010 · 09:31
Catégorie : 2010 Conseil municipal
Page lue 953 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article

Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !


Connexion...
 
Liste des membres Membres : 290

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]


[ Devenir membre ]


  Membre en ligne :
  Anonyme en ligne : 1
Blasons de Claveyson
z-blason-claveyson.gif

de Claveyson

z-blason-hostun-claveyson.gif

d'Hostun de Claveyson

z-blason-lionne-claveyson.gif

de Lionne de Claveyson


Recherche



Rédacteur


Nombre de membres1 rédacteur
Rédacteur en ligne : 0
Visites

   visiteurs

   visiteur en ligne

diaporamas
Firefox
Ce site fonctionne mieux avec le navigateur Firefox.
Get Firefox en français
Nouvelles des Amis
^ Haut ^