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2010 Conseil municipal - a 26 janvier

Conseil municipal du 26 janvier 2010

Présents tous les membres sauf excusé : Thierry Michel


Mr le Maire accueille Mr Gauthier Directeur de SDH(Société Développement de l’Habitat). Celui-ci présente l’organisme ainsi que leurs réalisations. Il expose les possibilités pour le projet communal (logement de l’ancienne cure) avec un bail emphytéotique, ainsi que les aides de la région et du conseil général. Mr le Maire propose d’étudier le projet et de reprendre contact avec SDH.


Les conseillers approuvent le compte-rendu de la séance du 15 décembre 2009.


Mr le Maire demande l’avis du Conseil Municipal pour le projet de rénovation du logement de l’ancienne cure. Le Conseil Municipal après avoir délibéré, décide de confier l’étude du projet à SDH à l’unanimité.


Mr le Maire présente la demande de subvention de l’association Clair Soleil, IME Les Sources à Bourg de Péage pour les frais de scolarisation en classe élémentaire de Lucas Jassoud domicilié sur la commune. Mr le Maire propose de verser la somme correspondant aux fournitures scolaires soit 60€. Le Conseil Municipal approuve la proposition.


Mr le Maire expose que la Com com « la Galaure » propose la création d’une commission agricole pour faire un lien avec le monde agricole. Pour cela il faudrait un titulaire et un suppléant. Mr Thierry Mercier sera le délégué titulaire et Mme Christine Filliat sera déléguée suppléante.


Mr le Maire fait l’historique du dossier avec Groupama pour les dégâts d’orage de septembre 2008. Groupama rembourse à la commune la somme de 3827,30 € correspondant aux honoraires du Bureau Alliance BTP et APAVE ; mais ne veut pas prendre en charge la remise en état des plafonds, du mur du hall, de l’escalier et des bureaux du SIVU. Mr le Maire demande l’avis du Conseil. Une rencontre avec un nouvel expert est envisagée.


Mr le Maire fait le compte-rendu de la réunion du SIVU des écoles avec l’inspecteur départemental et les instituteurs au sujet de l’entrée de la commune de Mureils dans le RPI. Plusieurs fonctionnements sont possibles en tenant compte du transport et de la répartition des élèves dans les classes. Une réunion est prévue avec les parents des enfants scolarisés au RPI afin de leur présenter le projet, avant qu’il soit exposé au conseil d’école.


Mr James fait le compte-rendu de la réunion de la commission « écoulement des eaux ». Celle-ci a défini les points critiques et les a présentés à la personne mandatée par le SIBG pour l’étude.


Mr Mercier fait le bilan du déneigement de janvier 2010. Il expose qu’en période de neige la route de Saint-Andéol qui rejoint la RD 53 en direction de Saint-Donat n’est plus déneigée, elle est donc fermée à la circulation.




Date de création : 02/03/2010 · 08:24
Dernière modification : 02/03/2010 · 08:24
Catégorie : 2010 Conseil municipal
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