Texte à méditer :  STAT FORTIS IN ARDUIS ( Il se tient droit dans la difficulté )
   Ismidon de Claveyson, an 1050

Claveyson en Drôme

Fermer 0. Européennes 2009

Fermer 0.Régionales-2010

Fermer 1.Elections 2008

Fermer 1.Elections 2014

Fermer 2008 Conseil municipal

Fermer 2008 autour du galet

Fermer 2009 Conseil municipal

Fermer 2010 Conseil municipal

Fermer 2011 Conseil municipal

Fermer 2012 Conseil municipal

Fermer 2013 Conseil municipal

Fermer 2014 Conseil municipal

Fermer 2015 Conseil Municipal

Fermer 2016 Conseil Municipal

Fermer Aménagement village

Fermer Cimetières

Fermer Conscrits

Fermer Dessins

Fermer Découverte du village

Fermer Elections municipales

Fermer Evènements 2008

Fermer Evènements 2009

Fermer Evènements 2010

Fermer Inondations 2008

Fermer Patrimoine

Fermer Photos anciennes

Fermer Photos modernes

Fermer Plans et photos

Fermer Sentier de randonnée

Fermer Toponymes

Fermer Travaux

LE CLAVEYSONNAIS

Fermer Gazette n°1

Fermer N°1

Fermer N°2

Fermer N°3

Fermer N°4

Fermer N°5

Fermer N°6

Fermer N°7

Nature
Liens utiles
2009 Conseil municipal - h 25 août

Séance du 25 Août 2009

 

Présents : Mrs T. Lamotte, T. Mercier, H. James, P. Couix, T. Michel, F. de Flaugergues, G. Reynaud, M. Bianchin ; Mmes E. Darnat, C. Vallon, C. Morel, C. Cheval, C. Filliat

Excusés : S. Chevrol, M. Rebattet

 

Les comptes rendus des réunions du 30 juin et du 10 juillet sont approuvés à l’unanimité des membres présents.

 

Mr le Maire rappelle la délibération du 30 juin 2009 reçue en préfecture le 10 juillet 2009 pour la vente de la salle de sport. Celle-ci n’est pas conforme car la salle n’a pas été désaffectée et déclassée. Il propose de rapporter cette délibération.

Le conseil décide de rapporter cette délibération.

 

A propos de la salle de sport, Mr le maire expose que suite à la visite de la salle de sport par la commission de sécurité, celle-ci a donné un avis défavorable pour l’ouverture au public. Mr le maire propose de demander la désaffectation de cette salle puisqu’elle ne recevra plus de public. Une fois désaffectée, elle pourrait être déclassée. La salle de sport serait ainsi classée dans le domaine privé de la commune et ainsi pourrait être cédée.

Le conseil municipal après avoir délibéré, à l’unanimité décide de demander la désaffectation de cette salle de sport et le déclassement, et autorise le maire à signer les pièces correspondantes.

Mr le maire informe qu’il a demandé à Mr Durif Actif Diagnostics d’établir le diagnostic amiante et plomb pour la salle. Ce document est obligatoire pour la vente à la signature de l’acte notarié. Le coût de la prestation est de 300 € TTC.

 

Mr le maire rappelle le projet pour l’aménagement de la salle des associations. L’avant projet estimatif est de 55 059,80 € HT, soit 65 851,52 € TTC.

Mr le maire propose de prendre rang auprès du Conseil Général pour la subvention Dotation Patrimoine, ainsi qu’auprès des autres organismes qui pourraient aider au financement du projet.

Le conseil sollicite donc une subvention auprès du Conseil Général pour ce projet et autorise le maire à signer toute pièce se rapportant au dossier, ainsi que les autres demandes de subvention.

 

Mr le maire informe le conseil municipal que le Président du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme lui a transmis deux délibérations du comité syndical du 26 juin 2009 concernant l’adhésion des 12 communes du SIVM du Royans (ces 12 communes se sont retirées du SIVM du Royans).

Mr Lamotte invite le conseil municipal à donner son avis.

Le conseil municipal après avoir délibéré, approuve les modifications présentées ci-dessus.

 

Mr le maire rappelle la délibération du 26 mai 2009 reçue en Préfecture le 2 juin 2009 qui fixait le tarif du branchement au réseau d’assainissement à 1 500 €.

Cette disposition n’est pas conforme aux dispositions légales du Code de la Santé Publique. Mr le maire propose de rapporter cette délibération et de revoir le dossier lors d’une prochaine séance.

Le conseil décide de rapporter la délibération du 26 mai pour le tarif assainissement.

 

Mr le maire informe que le 23 juillet 2009, du matériel (débroussailleuse) a été volé dans le local technique, le portail du local a été endommagé. Après la déclaration de sinistre avec présentation des factures de réparation, Groupama propose de rembourser à la commune : 419,40 € pour la débroussailleuse et 450,13 € pour la réparation du portail du local technique.

Le conseil autorise le maire à encaisser les chèques correspondants.

 

Mr Lamotte expose que la boite aux lettres de Saint Andéol a été enlevée par le Centre Courrier de Saint Vallier au cours de l’été. La commune a été informée la veille de la dépose. Vu le mécontentement des habitants, Mr le maire propose une rencontre avec les responsables de la Poste pour en discuter.

 

Pour les travaux d’aménagement du village, le Bureau ACOORD de Romans a été choisi en tant que coordonnateur de sécurité. Le montant des honoraires pour la mission s’élève à 1700 € HT.


Date de création : 28/09/2009 · 20:04
Dernière modification : 28/09/2009 · 20:06
Catégorie : 2009 Conseil municipal
Page lue 1009 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article

Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !


Connexion...
 
Liste des membres Membres : 296

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]


[ Devenir membre ]


  Membre en ligne :
  Anonymes en ligne : 2
Blasons de Claveyson
z-blason-claveyson.gif

de Claveyson

z-blason-hostun-claveyson.gif

d'Hostun de Claveyson

z-blason-lionne-claveyson.gif

de Lionne de Claveyson


Recherche



Rédacteur


Nombre de membres1 rédacteur
Rédacteur en ligne : 0
Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

diaporamas
Firefox
Ce site fonctionne mieux avec le navigateur Firefox.
Get Firefox en français
Nouvelles des Amis
^ Haut ^