Conseil municipal

Convocation du 17 septembre 2008

Séance du 22 septembre 2008 à 20 h 30

Présents : Tous les membres

Le compte-rendu de la séance du 26 Août est approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.

M. de Flaugergues apporte une précision concernant le courrier de l'AUEADCE : « Le souhait formulé par l'association est l'arrêt du harcèlement et des menaces à l'encontre des usagers pour les factures d'eau impayées. »

M. le maire remercie tous les conseillers qui se sont mobilisés pour faire face aux dégâts, suite aux orages du 6 septembre, et ont aidé pour le nettoyage. La demande de catastrophe naturelle a été faite auprès de la Préfecture. Une liste des biens sinistrés a été établie pour la voirie et pour les dégâts occasionnés dans les bâtiments communaux mairie et atelier.

M. Mercier, adjoint à la voirie, présente le descriptif et l'estimatif de la remise en état des chemins endommagés :

Chemin le long du ruisseau et en direction du jeu de boules. Entrée atelier. Chemin du cimetière et de Suze. VC n°1 à proximité des « Chevaux des Collines » et à proximité de la maison de M. Maisonneuve. VC Saint Andéol près de la maison Leconte. Chemin le Pontay. Chemin la Rongeasse. Chemin les Roches. Chemin Colonfort. Chemin le Devès. Chemin les Genès. Chemin Choriol. Chemin la Blachette. Chemin Sabot. Chemin la Garenne. VC à proximité du TGV.

D'un montant de 138 798,98 € HT, ainsi que d'autres travaux dans le village : mur de soutènement de l'église, balayages, évacuations de terre et divers d'un montant de 36 500 € HT, soit un montant total de 177 123,98 € HT – 211 840,28 € TTC.

Pour la remise en état du chemin Colonfort, il est prévu un bi-couche afin de ne plus avoir besoin d'intervenir et éviter ainsi les dépenses. Certains conseillers ne sont pas d'accord et proposent une voie verte à proximité du chemin. Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire procéder aux réparations des dégâts occasionnés aux biens communaux non couverts par des contrats d'assurance pour un montant de 177 123,98 € HT – 211 840,28 € TTC, et sollicite l'octroi de subventions de l'État (15 voix pour).

M. le maire informe le conseil municipal des conditions d'octroi de l'indemnité de conseil au receveur municipal. Il précise que pour l'année 2008, celle-ci serait de 360,33 € à taux plein.

Le conseil, à l'unanimité, décide d'allouer une indemnité de conseil sur la base de 100% à M. Charles Boyadjian pour l'année 2008, celle-ci sera de 360,33 €.

M. le maire présente le devis établi par E.R.D.F. pour la dépose du réseau EDF, en vue de la démolition de l'ancienne cantine. Celui-ci s'élève à 5059,13 € HT soit 6050,72 € TTC. Le conseil, par 15 voix pour approuve le devis.

M. le maire présente l'avant projet établi par Mme Berne, architecte de Châteauneuf sur Isère pour l'aménagement du local des associations (ancien logement de M. Bahri). Le coût s'élève à 55 059,80 € HT – 65 851,52 € TTC. Il précise qu'un permis de construire doit être déposé pour le changement de destination du local. Aucune décision n'est prise pour la suite du dossier.

M. le maire informe que suite aux orages du 6 septembre, la route à proximité du cimetière est devenue dangereuse car le terrain a glissé. Il expose qu'il a rencontré M. Marcel Arsel, propriétaire du terrain en bordure de la route, afin de lui acheter une partie de terrain pour déplacer la route existante. M. Arsel serait d'accord, reste à définir le prix. Le conseil donne un accord de principe sur le projet.

M. de Flaugergues présente le projet pour le déplacement de la bascule communale. Celle-ci pourrait être démontée et réinstallée sur la place du 11 novembre. Il présente le devis pour les travaux qui s'élèvent à 1829,64 € HT – 2188,25 € TTC, et propose de demander une subvention au Syndicat Mixte de la Drôme des Collines. Le conseil, à l'unanimité, approuve le projet et sollicite une subvention auprès du Syndicat Mixte.