Conseil municipal

Convocation du 19 juin 2008

 

 

Procès verbal de l’élection de 3 délégués et de 3 suppléants en vue de l’élection des sénateurs, en application des articles L.283 à L.288 du code électoral.

Étaient présents :

Thibaut Lamotte – Thierry Mercier – Philippe Couix – Frédéric de Flaugergues – Sébastien Chevrol – Thierry Michel – Henri James – Evelyne Darnat – Monique Rebattet – Christiane Vallon – Céline Morel – Christine Filliat – Carine Cheval.

Étaient Absents : Michaël Bianchin excusé a donné pouvoir à Thibaut Lamotte – Georges Reynaud excusé a donné pouvoir à Frédéric de Flaugergues.

 

M. Thibaut Lamotte, maire a ouvert la séance.

Mme Céline Morel a été désignée secrétaire.

En application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux plus jeunes, à savoir : M. Henri James, Mme Monique Rebattet, M. Thierry Michel, Mme Carine Cheval.

 

Election des délégués : 1^er tour de scrutin    (enveloppes ou bulletins)

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

-        M. Thibaut Lamotte : 15 voix

-        M. Henri James : 15 voix

-        M. Frédéric de Flaugergues : 15 voix

M. Thibaut Lamotte né le 04/03/1972 à Saint Vallier a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. Henri James né le 27/09/1941 à Cours (Rhône) a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. Frédéric de Flaugergues né le 27/06/1954 à Nice a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

 

Election des suppléants : 1^er tour de scrutin (enveloppes ou bulletins)

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

-        Mme. Christine Filliat : 15 voix

-        M. Thierry Mercier : 15 voix

-        M. Sébastien Chevrol : 15 voix

Mme. Christine Filliat  née le 24/04/1960 à Saint Vallier a été proclamée élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. Thierry Mercier  né le 29/07/1963 à Saint Vallier a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. Sébastien Chevrol  né le 20/07/1973 à Saint Vallier a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

Le procès verbal a été dressé le 27 juin 2008 à 20 h 10 mn en triple exemplaire et signé par le maire, les membres du bureau et la secrétaire.