Conseil municipal

Convocation du 19 juin 2008

Présents : Tous les membres, sauf Sébastien Chevrol excusé

M. Mercier, adjoint chargé de la voirie, présente les offres des entreprises consultées pour les travaux de voirie 2008 :

- S.A.C.E.R. Sud Est : 25 861 € HT – 30 929,76 € TTC

- A.P.P.I.A. : 26 477,20 € HT – 31 666,73 € TTC

- Cheval frères : 22 398,50 € HT – 26 788,61 € TTC

- T.P. Réalisations : 21 913 € HT – 26 207,95 € TTC

- Eurovia : 25 078,15 € HT – 29 993,47 € TTC

Sachant que l’estimation D.D.E. est e 25 605 € HT, soit 30 624 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’entreprise T.P. Réalisations la moins disante.

M. le maire expose qu’à partir de 2008, il est nécessaire de solliciter la subvention F.D.A.C. avec les justificatifs correspondants et de définir ainsi le taux de subvention. Pour la commune, la subvention prévue par le Conseil Général est de 18 719 € pour un montant maximum de travaux de 37 437 € HT.

Il présente le devis : T.P. Réalisations 21 913 € HT, RMBT (Raccordement Modulaire Basse Tension): 108 € HT, signalisation : 1 533 € HT, émulsion Chambard : 8 520 € HT, soit un total de 32 075 € HT.

Le conseil municipal approuve les devis d’un montant global de 32 075 € HT et sollicite une subvention de 18 719 €, soit un taux de 58%.

M. le maire expose que le contrat de travail d’agent postal de Mme Christiane Tribouiller se termine le 30 juin 2008 et qu’elle va faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1/07/2008. Le poste sera donc vacant, il propose de recruter la personne qui a effectué le stage de formation pendant le congé maladie de Mme Tribouiller ; c'est-à-dire Mme Christelle Combe.

Le conseil municipal, par 14 voix pour, autorise le maire à signer le contrat de travail avec Christelle Combe pour la période du 07/07/2008 au 31/08/2008 pour 17 h 30 par semaine, sur la base du S.M.I.C..

M. de Flaugergues fait le compte-rendu de la réunion du conseil d’école du 17 juin. La hausse des effectifs est le plus gros problème ; une demande d’ouverture de classe a été demandé. En cas d’ouverture de classe, quels sont les locaux disponibles ?

M. le maire présente le compte-rendu de la rencontre avec les propriétaires riverains concernés pour les acquisitions foncières pour l’aménagement du village. Tous ont accepté la cession de terrain au prix de 10 € le m². La hauteur du mur, ainsi que les matériaux de construction de ces murs en limite de propriété restent à définir.

M. Cordeil, architecte, doit établir un projet. Ces murets seront propriété de la commune.

Suite à la liste de personnes présentée au directeur des Services Fiscaux de la Drôme pour la désignation de la commission communale des impôts directs, sont désignés pour la durée du mandat municipal :

Commissaires titulaires :

Jean-Luc Aillon

Michel Chevrol

Jean-Michel Grève

Geneviève Delhomme

Jean-Claude Ponson

Jean-Luc Thivolle (Mureils)

Commissaires suppléants :

Etienne Robert

Jean-Pierre Cheval

Roger Oudin

Renée Dupuis

Michèle Cheval

Jean-Max Reynaud (Bren)