Claveyson en Drôme
0. Européennes 2009 0.Régionales-2010 1.Elections 2008 1.Elections 2014 2008 Conseil municipal
2008 autour du galet
2009 Conseil municipal
2010 Conseil municipal
2011 Conseil municipal
2012 Conseil municipal
2013 Conseil municipal
2014 Conseil municipal
2015 Conseil Municipal
2016 Conseil Municipal
Aménagement village
Cimetières
Conscrits Dessins Découverte du village
Elections municipales Evènements 2008 Evènements 2009 Evènements 2010
Inondations 2008 Patrimoine
Photos anciennes
Photos modernes
Plans et photos Sentier de randonnée Toponymes
Travaux LE CLAVEYSONNAIS
Gazette n°1 N°1
N°2
N°3 N°4
N°5
N°6
N°7
Nature
Liens utiles
|
2008 Conseil municipal - b 25 mars
Conseil municipal Convocation du jeudi 20 mars 2008 Séance du 25 mars 2008 Présents : Tous les membres Monsieur le maire propose de former les différentes commissions. Il expose comment fonctionnent les commissions, à la demande du responsable ou d’un conseiller pour discuter de tel ou tel sujet.
Monsieur le maire expose qu’il est nécessaire de désigner les délégués qui représenteront la commune aux différents syndicats. Les membres ci-dessous sont élus à l’unanimité.
- 3 titulaires : Mrs. Thibaut Lamotte, Frédéric de Flaugergues, Georges Reynaud - 2 suppléants : Mrs. Henri James, Thierry Mercier
- 2 titulaires : Mrs. Thierry Mercier, Michaël Bianchin - 1 suppléant : Mr. Sébastien Chevrol
- 3 titulaires : Mmes. et Mrs. Thibaut Lamotte, Frédéric de Flaugergues, Céline Morel - 1 suppléant : Mme. Christiane Vallon
- 2 délégués : Mrs. Henri James, Thierry Michel
- 1 titulaire : Mr. Thierry Mercier - 1 suppléant : Mr. Thibaut Lamotte
- 1 titulaire : Mr. Henri James - 1 suppléant : Mr. Sébastien Chevrol
- 2 délégués : Mrs. Henri James, Georges Reynaud
- 1 déléguée : Mme. Monique Rebattet Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de fixer le montant des indemnités du maire et des adjoints. Il présente le montant des indemnités correspondant au taux maximal de référence : 1159,79 € pour le maire et 308,65 € pour les adjoints. Il rappelle que pour le mandat électoral précédent, l’indemnité du maire était à 80% du taux maximal, 2 adjoints avaient 100% et les 2 autres adjoints 80% du taux maximal. Il propose l’indemnité du maire à 80%, soit 927,83 € et celle des quatre adjoints à 90%, soit 277,78 €. Le conseil municipal après avoir délibéré, à l’unanimité, décide de fixer l’indemnité du maire et des 4 adjoints à 90% du taux maximal de référence pour la durée du mandat. Monsieur le maire donne lecture d’un courrier reçu de l’A.U.E.A.D.C.E. (Association des Usagers de l’Eau et de l’Assainissement de la Drôme des Collines et Environs) concernant l’application de la loi sur l’eau. Après discussion, Mr. Le maire propose d’adresser une réponse en précisant que la compétence pour l’assainissement a été remise au S.I.B.G.. Date de création : 13/04/2008 · 10:41 Réactions à cet article
| Connexion...
Blasons de Claveyson
Recherche
Rédacteur
1 rédacteur
Rédacteur en ligne : 0 Visites
visiteurs visiteurs en ligne diaporamas
Firefox
Nouvelles des Amis
|