Texte à méditer :  STAT FORTIS IN ARDUIS ( Il se tient droit dans la difficulté )
   Ismidon de Claveyson, an 1050

Claveyson en Drôme

Fermer 0. Européennes 2009

Fermer 0.Régionales-2010

Fermer 1.Elections 2008

Fermer 1.Elections 2014

Fermer 2008 Conseil municipal

Fermer 2008 autour du galet

Fermer 2009 Conseil municipal

Fermer 2010 Conseil municipal

Fermer 2011 Conseil municipal

Fermer 2012 Conseil municipal

Fermer 2013 Conseil municipal

Fermer 2014 Conseil municipal

Fermer 2015 Conseil Municipal

Fermer 2016 Conseil Municipal

Fermer Aménagement village

Fermer Cimetières

Fermer Conscrits

Fermer Dessins

Fermer Découverte du village

Fermer Elections municipales

Fermer Evènements 2008

Fermer Evènements 2009

Fermer Evènements 2010

Fermer Inondations 2008

Fermer Patrimoine

Fermer Photos anciennes

Fermer Photos modernes

Fermer Plans et photos

Fermer Sentier de randonnée

Fermer Toponymes

Fermer Travaux

LE CLAVEYSONNAIS

Fermer Gazette n°1

Fermer N°1

Fermer N°2

Fermer N°3

Fermer N°4

Fermer N°5

Fermer N°6

Fermer N°7

Nature
Liens utiles
2008 Conseil municipal - b 25 mars

Conseil municipal

Convocation du jeudi 20 mars 2008

 

Séance du 25 mars 2008

Présents : Tous les membres

Monsieur le maire propose de former les différentes commissions. Il expose comment fonctionnent les commissions, à la demande du responsable ou d’un conseiller pour discuter de tel ou tel sujet.

  • Commission finances : Préparation et suivi du budget et emprunts à réaliser. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Thierry Mercier, Frédéric de Flaugergues, Henri James, Evelyne Darnat, Christiane Vallon, Philippe Couix. (Responsables : maire et adjoints)

  • Commission P.L.U., environnement : Commission chargée du P.L.U., de la mise en place des P.V.R., du zonage de la commune, des zones à protéger. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Thierry Mercier, Frédéric de Flaugergues, Henri James, Georges Reynaud, Philippe Couix, Christine Filliat, Carine Cheval. (Responsables : Thibaut Lamotte et Christine Filliat)

  • Commission voirie, sécurité, circulation : Entretien de la voirie communale, programme de travaux à définir tous les ans. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Thierry Mercier, Sébastien Chevrol, Michaël Bianchin, Georges Reynaud, Evelyne Darnat, Carine Cheval. (Responsable : Thierry Mercier)

  • Commission bâtiments, patrimoine, cimetière : Chargée de l’entretien de tous les bâtiments communaux (logements, mairie, école). Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Frédéric de Flaugergues, Thierry Michel, Philippe Couix, Michaël Bianchin, Monique Rebattet, Carine Cheval, Céline Morel. (Responsable : Frédéric de Flaugergues)

  • Commission scolaire, jeunesse : Fonctionnement des écoles, participation au conseil d’école. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Frédéric de Flaugergues, Georges Reynaud, Céline Morel, Evelyne Darnat, Christiane Vallon. (Responsables : Frédéric de Flaugergues et Céline Morel)

  • Commission agricole, entreprises, artisanat : Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Thierry Mercier, Georges Reynaud, Christine Filliat, Carine Cheval. (Responsable : Georges Reynaud)

  • Commission eau et réseaux : Chargée du suivi des dossiers concernant les eaux potables,  pluviales, l’assainissement, les réseaux secs : E.D.F., Télécom. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Henri James, Sébastien Chevrol, Thierry Michel, Michaël Bianchin. (Responsable : Henri James)

  • Commission soutien aux associations : Écoute des besoins, présence aux A.G., révision des subventions. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Sébastien Chevrol, Evelyne Darnat, Thierry Michel, Philippe Couix, Thierry Mercier. (Responsable : Sébastien Chevrol)

  • Commission aménagement du village : Préparation et réalisation des travaux avec l’architecte. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Frédéric de Flaugergues, Henri James, Thierry Mercier, Evelyne Darnat, Christiane Vallon, Céline Morel, Monique Rebattet. (Responsables : maire et adjoints)

  • Commission recrutement : Choix du personnel. Elle est représentée par Mmes. et Mrs. Thierry Mercier, Philippe Couix, Michaël Bianchin, Evelyne Darnat. (Responsable : le maire)

  • Commission appel d’offres : Chargée de l’ouverture des plis pour les marchés. Elle est formée du président (le maire : Thibaut Lamotte) ; de trois titulaires : Henri James, Thierry Mercier, Georges Reynaud et d’un suppléant : Evelyne Darnat.

  •  C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) :  4 déléguées élus : Mmes. Evelyne Darnat, Monique Rebattet, Christiane Vallon, Christine Filliat.

Monsieur le maire expose qu’il est nécessaire de désigner les délégués qui représenteront la commune aux différents syndicats. Les membres ci-dessous sont élus à l’unanimité.

  • Communauté de Commune de la Galaure :

-        3 titulaires : Mrs. Thibaut Lamotte, Frédéric de Flaugergues, Georges Reynaud

-        2 suppléants : Mrs. Henri James, Thierry Mercier

  • S.I.V.U. Voirie Galaure :

-        2 titulaires : Mrs. Thierry Mercier, Michaël Bianchin

-        1 suppléant : Mr. Sébastien Chevrol

  • S.I.V.U. des écoles :

-        3 titulaires : Mmes. et Mrs. Thibaut Lamotte, Frédéric de Flaugergues, Céline Morel

-        1 suppléant : Mme. Christiane Vallon

  • Syndicat des Eaux de la Valloire :

-        2 délégués : Mrs. Henri James, Thierry Michel

  • S.I.V.A.G. (Syndicat Irrigation Valloire Galaure) :

-        1 titulaire : Mr. Thierry Mercier

-        1 suppléant : Mr. Thibaut Lamotte

  • S.I.B.G. (Syndicat Interdépartemental du Bassin de la Galaure) :

-        1 titulaire : Mr. Henri James

-        1 suppléant : Mr. Sébastien Chevrol

  • S.D.E.D. (Syndicat Départemental d'Électicité) :

-        2 délégués : Mrs. Henri James, Georges Reynaud

  • A.D.A.P.E.I. (Foyer la Maison) :

-        1 déléguée : Mme. Monique Rebattet

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de fixer le montant des indemnités du maire et des adjoints. Il présente le montant des indemnités correspondant au taux maximal de référence : 1159,79 € pour le maire et 308,65 € pour les adjoints. Il rappelle que pour le mandat électoral précédent, l’indemnité du maire était à 80% du taux maximal, 2 adjoints avaient 100% et les 2 autres adjoints 80% du taux maximal. Il propose l’indemnité du maire à 80%, soit 927,83 € et celle des quatre adjoints à 90%, soit 277,78 €. Le conseil municipal après avoir délibéré, à l’unanimité, décide de fixer l’indemnité du maire et des 4 adjoints à 90% du taux maximal de référence pour la durée du mandat.

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier reçu de l’A.U.E.A.D.C.E. (Association des Usagers de l’Eau et de l’Assainissement de la Drôme des Collines et Environs) concernant l’application de la loi sur l’eau. Après discussion, Mr. Le maire propose d’adresser une réponse en précisant que la compétence pour l’assainissement a été remise au S.I.B.G..


Date de création : 13/04/2008 · 10:41
Dernière modification : 18/05/2008 · 16:13
Catégorie : 2008 Conseil municipal
Page lue 2039 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article


Connexion...
 
Liste des membres Membres : 295

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]


[ Devenir membre ]


  Membre en ligne :
  Anonymes en ligne : 3
Blasons de Claveyson
z-blason-claveyson.gif

de Claveyson

z-blason-hostun-claveyson.gif

d'Hostun de Claveyson

z-blason-lionne-claveyson.gif

de Lionne de Claveyson


Recherche



Rédacteur


Nombre de membres1 rédacteur
Rédacteur en ligne : 0
Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

diaporamas
Firefox
Ce site fonctionne mieux avec le navigateur Firefox.
Get Firefox en français
Nouvelles des Amis
^ Haut ^