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2008 Conseil municipal - a 14 mars
Conseil municipal Convocation du mardi 11 mars 2008 Séance du 14 mars 2008 Procès verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un maire et de 4 adjoints. L’an deux mille huit, le 14 mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Claveyson proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales. Etaient présents Mrs et Mmes les Conseillers Municipaux :
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Alain Baboin, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mmes et Mrs Thierry Mercier, Thibaut Lamotte, Evelyne Darnat, Carine Cheval, Sébastien Chevrol, Céline Morel, Thierry Michel, Christiane Vallon, Monique Rebattet, Georges Reynaud, Frédéric de Flaugergues, Philippe Couix, Henri James, Michaël Bianchin, Christine Filliat dans leurs fonctions de conseillers municipaux. M. Henri James, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme Carine Cheval. Election du Maire : Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122- Premier tour de scrutin. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 Bulletins litigieux – nuls à déduire : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. Thibaut Lamotte : 11 voix M. Frédéric de Flaugergues : 4 voix M. Thibaut Lamotte ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et a été immédiatement installé. M. le maire propose de fixer le nombre d’adjoints à 4 et demande aux conseillers municipaux de se prononcer. Le conseil municipal à l’unanimité décide de fixer le nombre d’adjoints à 4. M. le maire propose de passer à l’élection des 4 adjoints. Election du premier adjoint : Premier tour de scrutin. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 Bulletins litigieux – nuls à déduire : 1 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. Thierry Mercier : 10 voix M. Frédéric de Flaugergues : 4 voix M. Thierry Mercier ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé. Election du second adjoint : Premier tour de scrutin. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 Bulletins litigieux – nuls à déduire : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. Frédéric de Flaugergues : 7 voix M. Henri James : 6 voix Mme Evelyne Darnat : 2 voix Deuxième tour de scrutin. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 Bulletins litigieux – nuls à déduire : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. Frédéric de Flaugergues : 8 voix M. Henri James : 6 voix Mme Evelyne Darnat : 1 voix M. Frédéric de Flaugergues ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé. Election du troisième adjoint : Premier tour de scrutin. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 Bulletins litigieux – nuls à déduire : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 A obtenu : M. Henri James : 15 voix M. Henri James ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé. Election du quatrième adjoint : Premier tour de scrutin. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 Bulletins litigieux – nuls à déduire : 2 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 13 Majorité absolue : 7 Ont obtenu : Mme Evelyne Darnat : 11 voix Mme Carine Cheval : 2 voix Mme Evelyne Darnat ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée. Date de création : 26/03/2008 · 20:36 Réactions à cet article
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