Claveyson en Drôme
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2015 Conseil Municipal - k 17 décembre
Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 26 Novembre 2015.
Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe: Mr le Maire expose que Mr Emmanuel GINOT est adjoint technique 1ère classe depuis le 01 Janvier 2010, au vu de son ancienneté, il serait souhaitable de procéder à la création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 35 heures. Le Conseil Municipal décide de créer à compter du 1er Janvier 2016, un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe, pour 35 heures hebdomadaires, conformément au statut du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux.
Présentation des résultats des questionnaires du PLU : Mr Marin DERNAT, Conseiller Municipal, présente les résultats des questionnaires sur le PLU, obtenus grâce aux réponses des Claveysonnais concernant leur vision de l’urbanisme pour les prochaines années sur la commune de Claveyson. Il en ressort que les différents travaux, lancés à ce jour par la Commune, se rapprochent des demandes évoquées dans ces questionnaires. Mr le Maire propose de retranscrire cette présentation aux habitants lors d’une prochaine réunion publique. Ainsi que de transmettre ces résultats au bureau d’études en charge du projet de PLU, à la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche et au Syndicat Mixte de la Drôme des Collines Valence Vivarais. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces propositions.
Questions Diverses : - Sortie d’autoroute de l’A7 sur le territoire de la Communauté de Communes : Mr le Maire présente au Conseil Municipal un courrier du Président de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche concernant une potentielle création d’une sortie d’autoroute de l’A7 sur le territoire. Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a répondu à ce courrier en soutenant le désir de la Communauté de Communes de pouvoir créer une sortie d’autoroute A7 sur le territoire Porte de DrômArdèche et rappelle les enjeux économiques et touristiques que celle-ci pourra engendrer. Mr le Maire informe ensuite le Conseil Municipal que le montant du fermage de la parcelle cultivée par Mr Philippe AILLON s’élève à 206.50 € pour l’année 2015. Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du montant du fermage, autorise le Maire à encaisser le chèque de 206.50 € et à signer le titre de recette correspondant. Date de création : 08/12/2016 · 11:25 Réactions à cet article
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