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2016 Conseil Municipal - i 27 octobre

 Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 29 Septembre 2016.

 

Décisions Modificatives :

 Le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative n°4 du BP de la Commune concernant les dépenses à prévoir pour les travaux de rénovation des logements de Saint-Andéol :

            Investissement :         c/ 2313-156 : Salle Commune Montvalprés : - 4 198.87 €

            Investissement :         c/ 2313-148 : Travaux Logements St Andéol : + 4 198.87 €

 Le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative n°5 du BP de la Commune concernant les dépenses à prévoir pour des travaux de voirie 2016 :

            Investissement :         c/ 2313-156 : Salle Commune Montvalprés : - 4 614.40 €

            Investissement :         c/ 2315 - 163 : Voirie 2016 : + 4 614.40 €

 Le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative n°6 du BP de la Commune concernant les dépenses à prévoir pour l’achat d’un nouveau véhicule utilitaire pour les services techniques :

            Investissement :         c/ 2313 - 151 : Travaux rénovation Salle des Fêtes : - 7000 €

            Investissement :         c/ 21571 - 164 : Achat Véhicule services techniques: + 7000 €

 

Radar Pédagogique :

 Mr Luc VOSSIER Adjoint au Maire en charge de la Voirie, présente au Conseil Municipal les devis concernant l’achat d’un radar pédagogique pour réguler la vitesse de circulation dans le village:

             - ÉlanCité d’un montant de 2 171.70 € soit 2 606.04 € TTC

            - Icare d’un montant de 2 165.00 € HT soit 2 598.00 € TTC

            - Comat & Valco d’un montant de 2 545.94 € HT soit 3 055.13 € TTC

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir le devis de l’entreprise ÉlanCité d’un montant de 2 171.70 € soit 2 606.04 € TTC pour l’achat d’un radar pédagogique et autorise Mr le Maire à signer le devis correspondant ainsi que toute pièce se rapportant au dossier.

 

Questions Diverses :
- Mr le Maire informe le Conseil Municipal du lancement de la procédure de reprises des concessions constatées en état d’abandon. Il rappelle la procédure et présente la situation et le nom de ces concessions et informe les membres du Conseil Municipal que deux familles ce sont déjà manifesté auprès de la Mairie :

CLAVEYSON : - FAMILLE BICHAUD - FAMILLE REYNAUD - FAMILLE CHARVOLIN - FAMILLE J. FIGUET - FAMILLE Eugène GAY - FAMILLE VOSSIER - FAMILLE ITHIER - FAMILLE Clémentine BABOIN - FAMILLE Émilie MONTALON Veuve BARNAUD - FAMILLE COLLIN et SEGUIN - FAMILLE BONNETON - FAMILLE Octave POCHON - FAMILLE MOURIER - FAMILLE CHEVALIER- FAMILLE LAMOTTE - FAMILLE Joseph POCHON - FAMILLE VALLAT - FAMILLE Rémi SYLVESTRE - FAMILLE Paul BRUYAT - FAMILLE Antoine CHEVAL – Adolphe THIBAUD

SAINT-ANDÉOL
: -  FAMILLE BRENIER - FAMILLE FROMENT FIGUET

 

- Mr Frédéric de FLAUGERGUES, Adjoint au Maire responsable du patrimoine, propose au Conseil Municipal d’organiser une journée pour réaménager les chemins, notamment celui qui monte à Saint-Andéol vers la Combe de Fontanaure. Les Volontaires pour participer à cette journée sont : C. FILLIAT, J-C. SROUSSI, P. COUIX, T. LAMOTTE, M. DERNAT, M. CHAZALON, V. GUIMBAUD, C. MUSSET, L. VOSSIER, P. AILLON.

 

- Mr Luc VOSSIER, Adjoint au Maire responsable de la Voirie, informe les Membres du Conseil Municipal du projet de remise en ordre de la Voirie. Il est en effet important de réviser les derniers chiffres datant de 1985, car depuis des nouvelles routes et équipements ont été créés modifiant ainsi le nombre de mètre linéaire de voirie (TGV, lotissements…). De plus, les subventions accordées pour la réfection des voiries sont calculés suivant le nombre de mètre linéaire de voirie de la Commune (chemins ruraux et voies communales).

Deux Cabinets d’Études fait une offre pour la remise en ordre de la Voirie :

            - Cabinet DAVID pour un montant de 6 887.50 € HT soit 8 265.00 € TTC

            - Cabinet ACTIF pour un montant de 1 500 € HT soit 1 800 € TTC

Mr Luc VOSSIER informe donc le Conseil Municipal que c’est le Cabinet ACTIF de Marches qui a été retenu pour un montant de 1 500 € HT soit 1 800 € TTC.

 

- Mr le Maire fait le compte-rendu du Conseil d’École.

 

- Mr le Maire revient sur les travaux d’aménagement de la Route de la Galaure et informe les Membres du Conseil Municipal que le transport de la terre pour l’accès piéton a bien avancé. Il demande l’avis du Conseil Municipal pour mettre une bande enherbée et du gravier dans un premier temps : la proposition est validée à l’unanimité.

 

- Mr le Maire revient sur le manque de visibilité la nuit sur un tronçon de la Route du Pilon à la sortie du village. Il informe le Conseil Municipal que nous sommes pour le moment sans nouvelle de la demande de subvention faite au SDED, et propose d’acheter un nouveau candélabre pour régler ce problème de « trou noir » avant de changer les horloges astronomiques.   Aucune décision n’a été prise par le Conseil Municipal pour le moment. Chaque membre y réfléchi.

 

- Mr le Maire et Mr Luc VOSSIER, Adjoint au Maire en charge de la Voirie évoque le souhait d’aménager un chemin piéton permettant de lier le village aux futurs habitations du « Clos d’Athéna ». Ils demandent aux Conseillers Municipaux de réfléchir à l’emplacement le plus adapté pour celui-ci.

 

- Mr le Maire rappelle l’horaire du Défilé du 11 Novembre 2016 et évoque l’organisation de la Foire.

 

- Mme Véronique GUIMBAUD, Adjointe au Maire en charge des Affaires Sociales, fait le point sur le repas des Aînés du 16 Octobre 2016 : Très bons retours de tous.  


Date de création : 08/12/2016 · 11:19
Dernière modification : 08/12/2016 · 11:19
Catégorie : 2016 Conseil Municipal
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