Délibération pour l’octroi d’indemnités de conseil au Comptable :

 Le Conseil Municipal devant se prononcer sur l'octroi d'une indemnité de Conseil au comptable décide à l’unanimité, d'allouer une indemnité sur la base de 100% au Receveur Municipal pour l'année 2016. L'indemnité versée à Mme Nadine JIMENEZ pour l'année 2016 sera donc de 395.11€.

Travaux Eglise Saint Andéol :

Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal les travaux de rénovation de l’Eglise de St Andéol et notamment la rénovation des façades et des vitraux.

 Il présente au Conseil Municipal la proposition de l’entreprise ROZIER-PORTE pour un montant total de 35 103.97 € HT soit 42 124.77 € TTC avec :

            - 30 170 € HT soit 36 204 € TTC pour la rénovation des façades

            - 4 933.97 € HT soit 5 920.76 € TTC pour la rénovation des vitraux.

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition de l’entreprise ROZIER-PORTE d’un montant de 30 170 € HT soit 36 204 € TTC pour la rénovation des façades et décide de ne pas se prononcer pour la rénovation des vitraux, dans l’attente d’une nouvelle proposition. Il autorise Mr le Maire à signer toute pièce se rapportant au dossier.

Questions Diverses :
- Mr le Maire informe le Conseil Municipal que la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche est en train de réfléchir pour mettre en place un taux de lissage applicable à toutes les communes pour l’enlèvement des ordures ménagères.

 
- Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal les dégradations de la bascule. L’auteur des faits ne pouvant prendre à sa charge le montant des réparations, Mr le Maire propose de l’embaucher afin de pouvoir rembourser les dépenses occasionnées. Le Conseil Municipal approuve cette proposition et précise que la commune pourra faire appel au moment où la charge de travail le permettra.

 
- Mr le Maire informe les membres du Conseil Municipal d’une erreur faite en 1962 lors du remembrement concernant l’attribution de la parcelle ZE 48 à la Famille LAGUT.

En effet, sur cette parcelle se situent les bassins de décantage des anciennes eaux de Saint-Vallier (eaux de Claveyson). Mr le Maire dit qu’il serait souhaitable que cette parcelle soit reprise par l’association des eaux de Claveyson ou, dans le cas où ils ne souhaiteraient pas, qu’ils autorisent la Commune à la récupérer. Le Conseil Municipal souhaite également que cette parcelle soit mentionnée dans le PLU.

 
- Mr le Maire informe les Conseillers Municipaux que Mme Sylvie ZIMNY reprend les cours de zumba les jeudis à la Salle des Fêtes de Claveyson à partir du 15/09/2016. Et les informe que, le mois de Septembre n’étant pas complet, nous lui avons seulement fait payer 45 € au lieu de 60 € pour un mois habituellement.

 
- Mr le Maire fait le point sur la distribution des invitations pour l’inauguration des logements de Saint-Andéol par les employés communaux et informe le Conseil Municipal que cela est revenu à : 91.66 € au lieu de 101.66 € pour un contrat avec la Poste.

- Mr le Maire propose de faire une demande auprès de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche pour faire partie de la programmation culturelle 2017. Le Conseil Municipal approuve et souhaite qu’on lui soumette les différentes animations prévues pour pouvoir faire son choix.

 
- Mr Jean-Claude SROUSSI propose de représenter le Conseil Municipal lors du Repas des Aînés qui aura lieu le 16 Octobre 2016.

 
- Mr Frédéric de FLAUGERGUES fait le compte-rendu du SIRCTOM au Conseil Municipal et évoque notamment la fermeture du site d’enfouissement des déchets situé à Saint-Sorlin-en-Valloire suite à l’acceptation de son PLU qui mentionne ce souhait.

 
- Mr Frédéric de FLAUGERGUES, Adjoint en charge des affaires scolaires, fait le compte-rendu du dernier Conseil Syndical du SIVOS aux conseillers municipaux.