Convention Médiathèque Départementale Drôme des Collines :

 Mr le Maire présente au Conseil Municipal, la convention entre la Commune et le Conseil Départemental de la Drôme pour la Médiathèque Départementale Drôme des Collines.

 Cette convention définit la participation aux charges de financement de la Médiathèque et continuera d’être basé sur le mode de calcul de la convention de 1987. Elle est prévue pour la période 2016-2017.

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention concernant la Médiathèque avec le Conseil Départemental.

 Remboursement des frais kilométriques d’Océane AMBLARD :

Mr le Maire propose de rembourser à Océane AMBLARD les frais kilométriques concernant les deux jours de formation obligatoire passés à Tullins pour être Agent Recenseur lors du recensement de la population de 2016.

Le montant s’élève à 69.60 € pour les deux jours.

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition et charge Mr le Maire de signer le mandat correspondant d’un montant de 69.60 €.

 Présentation Commission Appel d’Offre – Rénovation Salle des Fêtes :

 Après avoir entendu les comptes rendus des réunions de la Commission d’Appel d’Offres pour le choix des entreprises pour les travaux de réhabilitation de la Salle des Fêtes et avoir pris connaissance du rapport d’analyse des offres,

 Le Conseil Municipal approuve le choix de la Commission d’Appel d’Offres et décide de retenir les entreprises suivantes :

- Lot n°1 : Démolition Gros Œuvre : Ets JOLIVET pour un montant de 18 206.35€ HT

- Lot n°2 : Cloison Plafonds Peinture : Ets BERTIER pour un montant de 35 316.80€ HT

- Lot n°3 : Menuiseries : MENUISERIE GREVE pour un montant de 37 433.00€ HT

- Lot n°4 : Revêtement de sols faïence : CARROT JLC CARRELAGES pour un montant

  de 16 721.40€ HT

- Lot n°5 : Plomberie Chauffage Ventilation : Ets DUPONT pour un montant de

  25 271.09€ HT

- Lot n°6 : Electricité : Ets CLAUDE GRENIER pour un montant de 24 045.00€ HT

 Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les marchés correspondants à ces lots.

Présentation de l’Agenda d’Accessibilité :

 Mr le Maire présente la programmation de l’agenda d’accessibilité concernant les Établissements Recevant du Public (ERP) de la commune, s’étalant sur 6 ans et demande l’avis du Conseil Municipal pour le dépôt de cet agenda auprès de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme.

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le dépôt et la programmation de l’agenda d’accessibilité auprès de la DDT de la Drôme.

Questions Diverses :

 - Projet Montvalprés : Mr le Maire informe le Conseil Municipal que le projet de construction de 10 nouveaux logements sur le site de Montvalprés par Habitat Dauphinois, a été présenté à l’Architecte Conseil de l’Etat, Mme EDEIKINS. Mr le Maire informe le Conseil Municipal que Mme EDEIKINS a émis un avis défavorable envers le projet de démolition  du bâtiment ancien actuel. En effet, elle souhaiterait qu’on conserve le bâtiment existant quitte à faire un logement de moins.

Mr le Maire propose donc de faire chiffrer la déconstruction intérieure et la réhabilitation du bâtiment.  Ainsi Habitat Dauphinois pourra se positionner sur la faisabilité du projet en ne créant que 9 logements.

Mr le Maire propose également de réunir les différents partenaires du projet (EPORA, Habitat Dauphinois, Communauté de Communes Porte de DrômArdèche et la Commune de Claveyson) afin de réfléchir ensemble sur la réponse à soumettre à Mme EDEIKINS, Architecte Conseil de l’Etat, sachant que la faisabilité du projet dépend de son avis.

- Aménagement du Village sur la Route de la Galaure : Mr le Maire présente au Conseil Municipal le devis estimatif des travaux prévus pour l’aménagement du Village sur la Route de la Galaure :

620 493.82 € HT soit 744 592.58 € TTC.

Grâce à cet estimatif, Mr le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune peut, dès à présent, commencer de demander des subventions pour nous aider à financer ce projet.

- Eclairage Public : Mr Jean-Claude SROUSSI, Conseiller Municipal, présente les devis réalisés par l’entreprise GIAMMATEO concernant l’extinction de l’éclairage public.

Le Conseil Municipal après en avoir discuté, souhaiterait que l’éclairage public reste allumé en week-end, notamment les vendredis et samedis soir.

Il demande également à faire un deuxième devis par une autre entreprise afin de pouvoir faire une comparaison avec celui présenté, en intégrant un éclairage LED au lieu du sodium.

- Centrale Villageoise Photovoltaïque : Mr Jean-Claude SROUSSI, Conseiller Municipal, revient sur le projet de Centrale Village Photovoltaïque (pose de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments de la Commune), avec la potentielle participation des communes de St Uze, Bren, La Motte de Galaure et Châteauneuf de Galaure. Il informe le Conseil Municipal que la Communauté de Communes, le SDED et l’Europe via la Région pourraient participer financièrement à ce projet. Afin de compléter ces financements, Mr Jean-Claude SROUSSI informe le Conseil Municipal qu’il a commencé à se rapprocher de banques afin de discuter de ce projet pour les aider financièrement.

- Mr Philippe COUIX, Adjoint au Maire fait le compte rendu de la Commission économie de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche.

- Mr Luc VOSSIER, Adjoint au Maire responsable de la Voirie, présente au Conseil Municipal des devis de radars pédagogiques à installer, dans un premier temps, à la sortie du Village sur la Route du Pilon. Suivant ce premier devis, le Conseil Municipal décide de partir sur un radar pédagogique simple, avec un simple changement de couleur suivant la vitesse, et propose de demander des devis à d’autres entreprises afin de pouvoir faire leur choix.