Texte à méditer :  STAT FORTIS IN ARDUIS ( Il se tient droit dans la difficulté )
   Ismidon de Claveyson, an 1050

Claveyson en Drôme

Fermer 0. Européennes 2009

Fermer 0.Régionales-2010

Fermer 1.Elections 2008

Fermer 1.Elections 2014

Fermer 2008 Conseil municipal

Fermer 2008 autour du galet

Fermer 2009 Conseil municipal

Fermer 2010 Conseil municipal

Fermer 2011 Conseil municipal

Fermer 2012 Conseil municipal

Fermer 2013 Conseil municipal

Fermer 2014 Conseil municipal

Fermer 2015 Conseil Municipal

Fermer 2016 Conseil Municipal

Fermer Aménagement village

Fermer Cimetières

Fermer Conscrits

Fermer Dessins

Fermer Découverte du village

Fermer Elections municipales

Fermer Evènements 2008

Fermer Evènements 2009

Fermer Evènements 2010

Fermer Inondations 2008

Fermer Patrimoine

Fermer Photos anciennes

Fermer Photos modernes

Fermer Plans et photos

Fermer Sentier de randonnée

Fermer Toponymes

Fermer Travaux

LE CLAVEYSONNAIS

Fermer Gazette n°1

Fermer N°1

Fermer N°2

Fermer N°3

Fermer N°4

Fermer N°5

Fermer N°6

Fermer N°7

Nature
Liens utiles
2015 Conseil Municipal - f 25 juin

Conseil du 25 juin 2015

Présents : Tous les membres                                Sauf Excusés : C. MUSSET, E. MOTTIN

Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 28 Mai 2015.

Choix du Cabinet d’Etudes pour le PLU :

Mr le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux, la nécessité de choisir un bureau d’études pour la mission de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Claveyson. Il rappelle également que suite à l’appel d’offre diffusé le 24/04/2015 la Commune a reçu six offres de candidatures. Suite à l’analyse de ces candidatures, la Commission PLU a auditionné quatre candidats, le 8 Juin 2015.

Mr Marin DERNAT, Conseiller Municipal membre de la Commission PLU présente au Conseil Municipal les analyses concernant les offres des quatre candidats auditionnés.

Au regard des critères techniques et financiers, la Commission PLU propose au conseil municipal de retenir l’équipe « d’Eco-Stratégie et Le Gulludec » présentant la meilleure offre pour un montant de 38 550 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide l’unanimité, de retenir l’équipe « d’Eco-Stratégie et Le Gulludec » pour un montant de 38 550 € HT concernant la mission de révision du PLU de Claveyson.

Choix de l’entreprise pour le Marché de Voirie :

Mr Luc VOSSIER, Adjoint au Maire en charge de la voirie rappelle aux Conseillers Municipaux, qu’un marché à bons de commande concernant les travaux de la voirie communale a été lancé pour une durée maximale de quatre ans.

Il rappelle également que suite à l’appel d’offre diffusé le 21 Mai 2015 la Commune a reçu deux offres de candidatures. Il présente ensuite ces deux offres :

- « Entreprise CHEVAL TP » pour un montant de 424 135.60 € HT

- « Groupement TP REALISATION / BOISSET TP » pour un montant de 307 772.50 € HT

Suite à l’analyse de chaque offre au regard des critères techniques et financiers, la Commission Voirie propose au Conseil Municipal de retenir l’entreprise de « TP Réalisations et BOISSER TP» présentant la meilleure offre pour un montant de 307 772.50 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de retenir l’entreprise «de TP Réalisations et BOISSER TP» pour un montant de 307 772.50 € HT concernant le marché à bons de commande pour les travaux de voirie communale de Claveyson.

Rénovation logements de St Andéol :

Mr Philippe COUIX, Adjoint au Maire en charge des bâtiments communaux, rappelle au Conseil Municipal le projet de rénovation des deux logements communaux situés à St Andéol.

Suite à la dernière réunion de la Commission Bâtiments en présence de l’architecte en charge de ce dossier, Mr Philippe COUIX présente au Conseil Municipal les trois propositions de rénovations suite au diagnostic effectué par l’architecte, Mr Cédric LAPOURIELLE:

·         Travaux d’amélioration pour un montant de 101 398 € HT

·         Travaux de rafraîchissement pour un montant de 130 188 € HT

·         Travaux de restructuration pour un montant de 159 800 € HT

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré souhaite se rendre sur place pour vérifier l’état de la toiture, et souhaite attendre le résultat du diagnostic concernant la poutre et les deux planchers avant de prendre une décision.

Le choix du type de travaux est donc reporté lors d’un prochain Conseil.

Rénovation Salle des Fêtes :

Mr Philippe COUIX, Adjoint au Maire en charge des bâtiments communaux, revient sur les travaux de réhabilitation de la Salle des Fêtes et présente au Conseil Municipal l’estimation de maîtrise d’œuvre (Florent PATOIS) d’un montant de 164 310 € HT soit 197 172 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de lancer un appel d’offre concernant ces travaux avant de se prononcer.

Le choix de l’entreprise est donc reporté lors d’un prochain Conseil.

Motion contre la fermeture des urgences de l’hôpital de St Vallier pour l’été 2015 :

Mr le Maire fait part au Conseil Municipal de l’annonce du directeur des Hôpitaux Drôme Nord (HDN) concernant l’annonce de la fermeture du service d’urgences du site de Saint-Vallier du 20 juillet au 24 août entre 18h30 et 8h30, ainsi que celle de l’Unité d’hospitalisation à courte durée (UHCD).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

·         dénonce cette décision prise unilatéralement par le directeur des HDN, sans concertation aucune.

·         dénonce fermement cette réorganisation qui, dans un contexte déjà difficile, ne peut que renforcer la fragilité de la situation des HDN.

·         s’interroge sur les conséquences à très court terme que cette décision pourrait entraîner et son impact en termes médicaux (transferts, mutations, suivi des patients hospitalisés notamment) ?

·         rappelle que lors de la fusion des hôpitaux de Romans et de Saint-Vallier, l’engagement avait été pris de maintenir les urgences sur les 2 sites. La fermeture estivale de ce service essentiel est une remise en cause de cet engagement dont il est à craindre qu’elle ne préfigure une fermeture définitive à court terme.

·         exprime sa préoccupation de maintenir un service de santé de proximité et de qualité pour tous les habitants du nord de notre département.

Dans ce contexte, le Conseil Municipal, à l’unanimité exprime son désaccord face au choix de fermer les urgences du site de Saint-Vallier la nuit entre le 20 juillet et le 24 août et ses plus vives inquiétudes vis-à-vis des conséquences induites par cette décision.

Questions Diverses :

- Mr le Maire informe le Conseil Municipal que l’entreprise ROZIER-PORTE a effectué les travaux de renforcement du mur du cimetière de St Andéol.

- Mr le Maire présente au Conseil Municipal la demande d’urbanisme de Mr Hervé FOUREL  concernant la construction d’un agrandissement de son habitation. Il souhaiterait créer cet agrandissement avec un toit plat.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré n’interdit pas la construction de cet agrandissement avec un toit plat. En effet, l’impact visuel sera très faible de par son emplacement.


Date de création : 23/11/2015 · 16:30
Dernière modification : 23/11/2015 · 16:30
Catégorie : 2015 Conseil Municipal
Page lue 547 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article

Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !


Connexion...
 
Liste des membres Membres : 296

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]


[ Devenir membre ]


  Membre en ligne :
  Anonymes en ligne : 3
Blasons de Claveyson
z-blason-claveyson.gif

de Claveyson

z-blason-hostun-claveyson.gif

d'Hostun de Claveyson

z-blason-lionne-claveyson.gif

de Lionne de Claveyson


Recherche



Rédacteur


Nombre de membres1 rédacteur
Rédacteur en ligne : 0
Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

diaporamas
Firefox
Ce site fonctionne mieux avec le navigateur Firefox.
Get Firefox en français
Nouvelles des Amis
^ Haut ^