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2015 Conseil Municipal - e 28 mai

Conseil du 28 mai 2015

Présents : Tous les membres                                            Sauf : M. DERNAT a donné procuration à T. LAMOTTE

 Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 30 Avril 2015.

Convention Assistance Retraite avec le Centre de Gestion de la Drôme :

Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’une « convention assistance retraite » pour les agents affiliés à la CNRACL avait été signée avec le CDG 26 en 2011 pour deux ans. Cette dernière étant arrivée à son terme, le CDG 26 nous propose aujourd’hui de renouveler cette convention pour une durée de deux ans (2015-2017).

Mr le Maire présente la convention assistance retraite avec les deux options possibles :

- Contrôle des dossiers,

- Réalisation totale des dossiers,

moyennant une participation suivant la mission effectuée par dossier.

Le Conseil Municipal après avoir délibéré confie au CDG 26 la réalisation totale des dossiers des agents affiliés à la CNRACL et autorise le Maire à signer cette convention.

Remboursement des frais de téléphone des agents techniques pour 2015 :

Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune participe aux frais de téléphone des agents techniques. En effet, Emmanuel GINOT et Éric LAQUET, agents techniques sur la commune, utilisent leur téléphone personnel pour leur travail, ceci afin d'éviter de souscrire des abonnements téléphoniques.

Le Conseil Municipal décide donc à l'unanimité de rembourser aux intéressés la somme de 15 € par mois. Cette somme sera versée à la fin de chaque semestre de l'année concernée.

Aménagement du Village (Route de la Galaure) :

Mr le Maire rappelle aux Conseil Municipal, les travaux prévus pour l’Aménagement du Village sur la route de la Galaure. Avant de pouvoir réaliser une maîtrise d’œuvre pour ce projet, il convient de choisir un bureau d’études et un architecte paysagiste pour réaliser une étude préliminaire permettant de dresser un avant-projet avec chiffrage.

Mr le Maire, présente au Conseil Municipal les quatre offres présentées à la Commission « Aménagement du Village » :

- « SEDic et Jean-Marc VIOT » pour un montant de 5 200 € HT

- « Gilbert CORDEIL et KPRIM » pour un montant de 7 350 € HT

- « Cabinet DAVID et Pierre ROTIVAL » pour un montant de 7 000 € HT

- « BEAUR » pour un montant de 5 200 € HT

Mr le Maire et la Commission Aménagement du Village, propose de retenir le bureau d’études « SEDic » et son architecte paysagiste « Jean-Marc VIOT » pour un montant de 5 200 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 12 voix pour et 3 abstentions, de retenir le bureau d’études « SEDic » et son architecte paysagiste « Jean-Marc VIOT » pour réaliser une étude préliminaire concernant l’aménagement du village sur la route de la Galaure.

Questions Diverses :

- Eclairage Public : Mr le Maire informe le Conseil Municipal que la Commission Eclairage Public est en réflexion concernant le choix de l’achat de nouvelles illuminations pour le village.

Il revient également sur le point de l’extinction partielle de l’éclairage public du village. Il propose de garder une bande lumineuse sur les massifs se trouvant sur la place de la commune ainsi qu’un point lumineux en fond de place près des poubelles, si cela est possible techniquement.

Il propose que chacun y réfléchisse pour le moment, en sachant que lors de l’aménagement du village ce point sera traité.

- Départ à la retraite de Michel RIGNOL : Mr le Maire informe le Conseil Municipal du souhait de Michel RIGNOL, agent technique intercommunal à Claveyson et La Motte de Galaure, de prendre sa retraite au 01 Décembre 2015.

Il se questionne sur son remplacement, sachant que La Motte de Galaure a déjà décidé de le remplacer par une personne en contrat d’avenir, et propose différentes solutions :

                - Embaucher un jeune par le biais d’un emploi d’avenir,

- Proposer à une autre commune environnante d’embaucher une personne en commun,

- Attendre que le projet de Montvalprès se mette en place pour embaucher une personne à plein temps,

- Au moment du changement de l’agent postal actuel, employer une personne à temps plein pour la tenue de l’agence postale communale et l’entretien des salles communes…

Mr le Maire propose aux Conseillers Municipaux de réfléchir à cette question.

- Marché au Village : Mr le Maire informe le Conseil Municipal que comme l’année dernière, Claveyson accueillera l’un des marchés au village proposé par la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche. Il sera organisé par l’ADCL, CIGAL, le Comité des Fêtes ainsi que la Municipalité.

L’inauguration de cette saison 2015 aura lieu donc lieu le Vendredi 26 Juin à 19h00 à Claveyson.


Date de création : 23/11/2015 · 16:28
Dernière modification : 23/11/2015 · 16:47
Catégorie : 2015 Conseil Municipal
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