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2014 Conseil municipal - d 8 avril
Séance du 8 avril 2014
Présents, tous les membres sauf, excusé Marin DernatLes membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 29 mars 2014. Monsieur le Maire propose de former les différentes commissions. Il expose comment fonctionnent les commissions, à la demande du responsable ou d’un conseiller pour discuter de tel ou tel sujet. · Commission Finances : Préparation et suivi du budget, emprunts à réaliser. Elle est représentée par Messieurs et Mesdames Thibaut LAMOTTE (responsable), Frédéric de FLAUGERGUES, Philippe COUIX, Luc VOSSIER, Véronique GUIMBAUD, Claude MUSSET. · SIVU Voirie Galaure : En charge du matériel intercommunal, acquisition et entretien. 2 titulaires : Luc VOSSIER, Michaël BIANCHIN ; 1 suppléant : Thibaut LAMOTTE - Convention avec la Communauté de Communes Porte de DrômArdêche :
Le Conseil autorise le maire à signer la convention avec la Communauté de Communes pour le traitement des eaux usées, qui permet à la commune, de façon transitoire, de garder à sa charge les dépenses et recettes pour l'année 2014. Mr le Maire expose qu’un compromis de vente est en cours pour la vente de la parcelle ZS 31 appartenant à la Famille GREVE. Cette parcelle est située en limite de la parcelle où se trouve le boulodrome. Mr le Maire propose de faire l’acquisition de la parcelle afin de pouvoir aménager la circulation du ruisseau du Bion, de disposer d’un terrain afin de pouvoir améliorer les jeux de boules (plantations), de se constituer une réserve future. Ce terrain étant une parcelle agricole, serait remis en fermage à Mr Philippe AILLON afin qu’il le cultive. La Commune envisage une discussion avec Mr Pierre MANEVAL afin de redécouper la parcelle. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de faire une proposition à la Famille GREVE à 0,60 centimes du mètre carré.
Mr le Maire présente une demande d’emplacement pour un camion pizza. La décision est ajournée au prochain conseil. Il a été décidé d’en parler auparavant au Fournil afin d’en connaître son avis.
Mr le Maire présente plusieurs propositions de maquettes pour l’enseigne de la salle des associations et de la bibliothèque. Le Conseil Municipal propose aux membres de la bibliothèque de faire une proposition afin que la décision soit faite au prochain Conseil.
Mr le Maire informe le Conseil Municipal du remplacement des conteneurs de recyclage prévu en semaine 21 sur le site de St Andéol et sur la place de Claveyson.
Mr le Maire informe le Conseil Municipal : - du refus du Permis de Construire (PC) de la DDT d’une maison individuelle pour Mr et Mme PENEL à St Andéol. La DDT jugeant que la proximité d’une maison d’habitation n’étant pas obligatoire pour une culture de type arboricole. Mr le Maire a donc pris un arrêté autorisant la construction. - du refus du PC modificatif de Mme MONTET de la DDT, concernant la construction d’un cabinet de kinésithérapeute. - de l’acceptation de Déclaration Préalable de Mr BARNEOUD-ROUSSET de la DDT concernant la création d’un toit-terrasse et deux ouvertures, type velux. - de la relocation du logement du 2ème étage (école) route de la Galaure, à Mme NOMINE - de la vacation du logement du 2ème étage de l’immeuble vers la salle des Associations, qui serait susceptible d’être reloué à Mr Jonathane ROUCHETTE.
Mr Philippe COUIX informe le Conseil Municipal qu’un « Ciné Plein-air » ai prévu à Suze avec la collaboration de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche. Il soumet la date du 12 Août 2014 et le film « les Saveurs du Palais ». La date et le film sont acceptés à l’unanimité. Date de création : 21/04/2014 · 19:44 Réactions à cet article
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