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2014 Conseil municipal - d 8 avril

 
Séance du 8 avril 2014
Présents, tous les membres sauf, excusé Marin Dernat

Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 29 mars 2014.

Monsieur le Maire propose de former les différentes commissions. Il expose comment fonctionnent les commissions, à la demande du responsable ou d’un conseiller pour discuter de tel ou tel sujet.

·         Commission Finances : Préparation et suivi du budget, emprunts à réaliser. Elle est représentée par Messieurs et Mesdames Thibaut LAMOTTE (responsable), Frédéric de FLAUGERGUES, Philippe COUIX, Luc VOSSIER, Véronique GUIMBAUD, Claude MUSSET.
·        Commission PLU, Environnement : Commission chargée du PLU, du zonage de la commune, des zones à protéger et des différents outils d’urbanismes. Elle est représentée par Messieurs et Mesdames Thibaut LAMOTTE (responsable), Marin DERNAT, Mickaël CHAZALON, Christine FILLIAT, Jean-Loup DUPIN, Luc VOSSIER, Philippe COUIX, Frédéric de FLAUGERGUES, Véronique GUIMBAUD. 
·         Commission Voirie, Sécurité, Circulation : Entretien de la voirie communale, dégâts occasionnés par les intempéries, sécurité routière, programme de travaux à définir tous les ans. Elle est représentée par Messieurs et Madame Luc VOSSIER (responsable), Jean-Loup DUPIN, Thierry MICHEL, Michaël BIANCHIN, Eléonore MOTTIN.
·         Commission Bâtiment, Patrimoine Bâti : Chargée de l’entretien de tous les bâtiments communaux (logements, mairie, écoles, salle des fêtes, salle des associations…). Elle est représentée par Messieurs et Madame Philippe COUIX (responsable), Michaël BIANCHIN, Thierry MICHEL, Stéphane GASTINEL, Eléonore MOTTIN, Jean-Claude SROUSSI, Mickaël CHAZALON.
·         Commission Scolaire, Jeunesse : Fonctionnement des écoles, participation au conseil d’école. Elle est représentée par Monsieur et Mesdames Frédéric de FLAUGERGUES (responsable), Claude MUSSET, Véronique GUIMBAUD, Eléonore MOTTIN.
·         Commission Patrimoine et Environnement : Elle est représentée par Messieurs et Madame Frédéric de FLAUGERGUES (responsable), Jean-Loup DUPIN, Mickaël CHAZALON, Thierry MICHEL, Stéphane GASTINEL, Claude MUSSET.
·         Commission Agricole, Entreprise, Artisanat : Boulangerie, dossier calamité agricole. Elle est représentée par Messieurs et Madame Jean-Claude SROUSSI (responsable), Marin DERNAT, Christine FILLIAT, Luc VOSSIER, Philippe COUIX.
·         Commission Eaux et Réseaux : Chargée du suivi des dossiers concernant les eaux potables, pluviales, l’assainissement, les réseaux secs (EDF, Télécom). Elle est représentée par Messieurs Marin DERNAT (responsable), Thierry MICHEL, Michaël BIANCHIN.
·         Commission Soutien aux Associations : Ecoute des besoins, présence aux Assemblées Générales, révision des subventions. Elle est représentée par Messieurs Thierry MICHEL (responsable), Philippe COUIX, Stéphane GASTINEL, Frédéric de FLAUGERGUES.
·         Commission Recrutement : Choix du personnel. Elle est représentée par Messieurs Thibaut LAMOTTE (responsable), Marin DERNAT, Luc VOSSIER, Jean-Loup DUPIN, Philippe COUIX.
·      Commission Appel d’Offres : Chargée de l’ouverture des plis pour les marchés. Elle est formée du Président : le Maire, Thibaut LAMOTTE ; de trois Titulaires : Marin DERNAT, Philippe COUIX, Stéphane GASTINEL et de trois suppléants : Luc VOSSIER, Mickaël CHAZALON, Thierry MICHEL.
·         CCAS : Relation avec les assistantes sociales, aide aux personnes dans le besoin, colis des plus anciens, organisation du repas du 3ème âge. Il est formé de cinq personnes élues et cinq non-élues : Véronique GUIMBAUD (responsable), Jean-Claude SROUSSI, Jean-Loup DUPIN, Christine FILLIAT, Claude MUSSET.
·         Commission Fleurissement : Ouvert à des non-élus et personnel technique. Programme de plantation de fleurs et arbustes, organisation des maisons fleuries, embellissement du village. Elle est représentée par Messieurs et Mesdames Eléonore MOTTIN, Frédéric de FLAUGERGUES, Jeannine GREVE, Danièle PERROSSIER et Claude OLLIER (responsables).
·         Commission Eclairage Public : Décoration pour les fêtes de fin d’année, programme entretien du parc. Elle est représentée par Messieurs Jean-Claude SROUSSI, Michaël BIANCHIN, Luc VOSSIER, Jean-Loup DUPIN.
·         Bibliothèque, expositions : Relation avec les bénévoles qui s’occupent de son fonctionnement. Elle est formée du Maire, Thibaut LAMOTTE (responsable), de trois élus : Jean-Loup DUPIN, Thierry MICHEL, Mickaël CHAZALON et de trois non-élus.

Monsieur le Maire propose de passer à l’élection des délégués pour les différents syndicats.

·         SIVU Voirie Galaure : En charge du matériel intercommunal, acquisition et entretien. 2 titulaires : Luc VOSSIER, Michaël BIANCHIN ; 1 suppléant : Thibaut LAMOTTE  
·         SIVU des Ecoles : Gestion des écoles : Personnel, cantine, garderie, extrascolaire, petit entretien bâtiments. 3 titulaires : Frédéric de FLAUGERGUES, Thibaut LAMOTTE, Claude MUSSET ; 1 suppléant : Eléonore MOTTIN
·         Syndicat des Eaux de la Valloire : Gestion du réseau d’eau potable (extension et entretien), gestion des captages d’eaux et traitement pour qu’elle soit potable. 2 titulaires : Marin DERNAT, Thierry MICHEL.
·         SIBG : Gestion de l’assainissement autonome sur les communes de la Vallée de la Galaure Drômoise. 1 titulaire : Marin DERNAT et 1 suppléant : Philippe COUIX.
·         SDED : 2 délégués qui vont élire des conseillés qui, eux, siégerons au SDED : Jean-Claude SROUSSI, Thibaut LAMOTTE
·         Syndicat d’Irrigation Drômois (SID) : 2 délégués titulaires : Luc VOSSIER, Thierry MERCIER
·         ADAPEI (Foyer La Maison) : Conseil de vie avec les parents de l’ADAPEI. Eléonore MOTTIN, Claude MUSSET.

- Convention avec la Communauté de Communes Porte de DrômArdêche :

 

Le Conseil autorise le maire à signer la convention avec la Communauté de Communes pour le traitement des eaux usées, qui permet  à la commune, de façon transitoire, de garder à sa charge les dépenses et recettes pour l'année 2014.

 Mr le Maire expose qu’un compromis de vente est en cours pour la vente de la parcelle ZS 31 appartenant à la Famille GREVE. Cette parcelle est située en limite de la parcelle où se trouve le boulodrome. Mr le Maire propose de faire l’acquisition de la parcelle afin de pouvoir aménager la circulation du ruisseau du Bion, de disposer d’un terrain afin de pouvoir améliorer les jeux de boules (plantations), de se constituer une réserve future.

Ce terrain étant une parcelle agricole, serait remis en fermage à Mr Philippe AILLON afin qu’il le cultive.

La Commune envisage une discussion avec Mr Pierre MANEVAL afin de redécouper la parcelle.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de faire une proposition à la Famille GREVE à 0,60 centimes du mètre carré.

 

Mr le Maire présente une demande d’emplacement pour un camion pizza. La décision est ajournée au prochain conseil. Il a été décidé d’en parler auparavant au Fournil afin d’en connaître son avis.

 

Mr le Maire présente plusieurs propositions de maquettes pour l’enseigne de la salle des associations et de la bibliothèque. Le Conseil Municipal propose aux membres de la bibliothèque de faire une proposition afin que la décision soit faite au prochain Conseil.

 

Mr le Maire informe le Conseil Municipal du remplacement des conteneurs de recyclage  prévu en semaine 21 sur le site de St Andéol et sur la place de Claveyson.

 

Mr le Maire informe le Conseil Municipal :

            - du refus du Permis de Construire (PC) de la DDT d’une maison individuelle pour Mr et Mme PENEL à St Andéol. La DDT jugeant que la proximité d’une maison d’habitation n’étant pas obligatoire pour une culture de type arboricole. Mr le Maire a donc pris un arrêté autorisant la construction.

            - du refus du PC modificatif de Mme MONTET de la DDT, concernant la construction d’un cabinet de kinésithérapeute.

            - de l’acceptation de Déclaration Préalable de Mr BARNEOUD-ROUSSET de la DDT concernant la création d’un toit-terrasse et deux ouvertures, type velux.

            - de la relocation du logement du 2ème étage (école) route de la Galaure, à Mme NOMINE

            - de la vacation du logement du 2ème étage de l’immeuble vers la salle des Associations, qui serait susceptible d’être reloué à Mr Jonathane ROUCHETTE.

 

Mr Philippe COUIX informe le Conseil Municipal qu’un « Ciné Plein-air » ai prévu à Suze avec la collaboration de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche. Il soumet la date du 12 Août 2014 et le film « les Saveurs du Palais ». La date et le film sont acceptés à l’unanimité.


Date de création : 21/04/2014 · 19:44
Dernière modification : 21/04/2014 · 19:52
Catégorie : 2014 Conseil municipal
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