Claveyson en Drôme
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2014 Conseil municipal - c 29 mars
SEANCE DU 29 MARS 2014
Procès verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un Maire et de quatre Adjoints. L’an deux mille quatorze, le 29 mars à 18H00, les membres du Conseil Municipal de la commune de Claveyson proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 Mars 2014 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des collectivités territoriales. Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillés Municipaux : 1- Thibaut LAMOTTE 2- Absent* 3- Frédéric de FLAUGERGUES 4- Michaël BIANCHIN 5- Philippe COUIX 6- Véronique GUIMBAUD 7- Stéphane GASTINEL 8- Luc VOSSIER 9- Mickaël CHAZALON 10- Eléonore MOTTIN 11- Christine FILLIAT 12- Marin DERNAT 13- Jean-Loup DUPIN 14- Jean-Claude SROUSSI 15- Claude MUSSET
Etait absent : *2- Thierry MICHEL a donné procuration à Thibaut LAMOTTE.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Thibaut LAMOTTE, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs Thibaut LAMOTTE, Thierry MICHEL, Frédéric de FLAUGERGUES, Michaël BIANCHIN, Philippe COUIX, Véronique GUIMBAUD, Stéphane GASTINEL, Luc VOSSIER, Mickaël CHAZALON, Eléonore MOTTIN, Christine FILLIAT, Marin DERNAT, Jean-Loup DUPIN, Jean-Claude SROUSSI, Claude MUSSET dans leurs fonctions de conseillers municipaux. Mr Jean-Claude SROUSSI, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Luc VOSSIER. Election du Maire : Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code Général des collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Générale des collectivités territoriales. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux – nuls : 1 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8
A obtenu : - Mr Thibaut LAMOTTE 14 Voix Mr Thibaut LAMOTTE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Mr le Maire propose de fixer le nombre d’adjoints à quatre et demande aux conseillers municipaux de se prononcer. Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de fixer le nombre d’adjoints à quatre. Mr le Maire propose de passer à l’élection des quatre adjoints.
Election du premier adjoint : Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux – nuls : 1 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8
A obtenu : - Mr Frédéric de FLAUGERGUES 14 Voix
Mr Frédéric de FLAUGERGUES, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du second adjoint : Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux – nuls : 1 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8
A obtenu : - Mr Philippe COUIX 14 Voix Mr Philippe COUIX, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du troisième adjoint : Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux – nuls : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : - Mr Luc VOSSIER 8 Voix - Mme Véronique GUIMBAUD 5 Voix - Mr Marin DERNAT 1 Voix - Mr Jean-Claude SROUSSI 1 Voix Mr Luc VOSSIER, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du quatrième adjoint : Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux – nuls : 1 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 A obtenu : - Mme Véronique GUIMBAUD 14 Voix Mme Véronique GUIMBAUD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée. Date de création : 21/04/2014 · 19:29 Réactions à cet article
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