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2013 Conseil municipal - i 29 octobre

 Séance du 29 octobre 2013
 
 
 
Présents : Tous les membres sauf

Excusés : Darnat E - Bianchin M - Morel C - Reynaud G a donné procuration à Rebattet M.

 

 

Deux bénévoles de la Bibliothèque : Mmes Rouchette et Patouillard présentent le fonctionnement de la bibliothèque. 12 bénévoles assurent le fonctionnement de celle-ci qui est classée point lecture niveau 5, avec 2 bénévoles formés et 2 qui le seront en cours d'année. Elles proposent d'attribuer un nom à la bibliothèque « La Fontaine aux livres » et présentent le budget prévisionnel pour l'achat de fournitures, de livres... soit 550 Euros pour l'année.

Le Conseil Municipal à l'unanimité approuve le choix du nom « La fontaine aux Livres » ainsi que le budget prévisionnel de 550 Euros.

 

 

Mr Thierry Mercier président du SIVAG rappelle l'arrêté 2013.147.0051 du 27 mai 2013 portant constitution du nouveau Syndicat d'irrigation drômois issu de la fusion de 12 syndicats. Le Conseil doit désigner 2 délégués pour représenter la commune. Mr Thierry Mercier et Mr Thibaut Lamotte sont désignés pour la mise en place du nouveau comité syndical.

 

 

Mr le Maire informe que le SIRCTOM prévoit le changement des conteneurs semi-enterrés afin de mettre en place des conteneurs semi-enterrés ronds suite à la rupture du marché avec NEOS. Il expose qu'il serait possible d'installer des conteneurs enterrés pour les OM (ordures ménagères) et les PAV (Papier-Carton-Verre) et présente les coûts :

-   Bac OM semi-enterré : 0 Euros     Bac OM enterré : 2 209 Euros

-   PAV semi-enterré : 3 302 Euros    PAV enterré : 5 782 Euros

Sur le site de Claveyson il y a 6 conteneurs OM et 6 conteneurs PAV. Pour St Andéol le changement risque de poser des problèmes à cause du manque d'espace. Le Conseil étudie différentes propositions pour connaître le coût de ce changement avec des bacs enterrés.

Pour le site de Claveyson :

Proposition 1 : 6 Bacs OM enterrés : 6X2 209Euros = 13 254 Euros

6 PAV semi-enterrés : 6X5 782 Euros = 34 692 Euros, soit au total : 47 946 Euros
Proposition 2 : 6 Bacs OM semi-enterrés : 0 Euros

6 PAV semi-enterrés : 6X3 302 = 19 812 Euros
Proposition 3 : 6 Bacs OM semi-enterrés : 0 Euros

6 PAV sans changement : 0 Euros

La proposition 3 est retenue par 6 voix, la proposition 2 ayant obtenu 5 voix et la proposition 1 : 1 voix. Pour le site de St Andéol une rencontre avec le chargé de mission du SIRCTOM sera prévue afin d'étudier le problème.

Le Conseil décide de faire le changement de conteneurs dès que possible sans attendre le changement de municipalité prévu en mars 2014.

Mr le Maire expose que l'Association ADCL souhaite continuer la restauration des tableaux classés dans l'Eglise de Claveyson. La commune étant propriétaire des tableaux doit faire la demande de restauration et de subvention auprès de la Conservation du Patrimoine. Le Conseil décide de restaurer et de demander les subventions correspondantes pour les tableaux :

- L'Ensevelissement du Christ : 7 500 Euros HT - 8 970 Euros TTC

- St Augustin : 3 230 euros HT - 3 863,08 Euros TTC

- Ste Philomène : 2 280 Euros HT - 2 726,88 Euros TTC.

Mr le Maire rappelle la décision du Conseil Municipal pour la réalisation des travaux de l'Eglise de St Andéol pour un coût, honoraires compris, de 119 258,40 Euros HT - 142 633,05 Euros TTC. Il propose de demander une subvention au Syndicat Mixte de la Drôme des Collines pour la valorisation du patrimoine bâti - CDDRA Drôme des Collines pour un montant de 119 258,40 Euros HT. Le Conseil approuve la proposition à l'unanimité.

Après présentation du devis établi par Inkcolor pour la réalisation du plan de Claveyson et d'un plan grand format à installer sur un panneau dans le village, le Conseil décide le tirage de 500 exemplaires du plan et le tirage d'un plan grand format pour 1 347 Euros HT.

Mr le Maire présente les comptes rendus de l'étude de faisabilité pour la remise en état des logements établie par le CALD, ainsi que celle réalisée par le CAUE pour le site d'une boulangerie.


Date de création : 21/04/2014 · 19:22
Dernière modification : 21/04/2014 · 19:51
Catégorie : 2013 Conseil municipal
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